#378 — Des alternatives techniques seront-elles évaluées avec les habitants et les communes avant toute décision ?
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Réponse en cours
Le maître d’ouvrage prépare actuellement une réponse à votre question. Vous serez notifié dès sa publication. Elle sera également consultable par toutes et tous sur la plateforme.
Des alternatives techniques seront-elles évaluées avec les habitants et les communes avant toute décision ?
Réponse : OUI / NON
Si OUI : Avant la fin de la concertation, le 1er novembre ?
Si NON : La concertation porte-t-elle alors sur les alternatives, comme l'exige l'article L121-15-1 ?
Réponse : OUI / NON
Si OUI : Avant la fin de la concertation, le 1er novembre ?
Si NON : La concertation porte-t-elle alors sur les alternatives, comme l'exige l'article L121-15-1 ?